Le financement collectif promet, ou menace, de révolutionner la façon de réunir des fonds en vue de réaliser un projet ou d’exploiter une entreprise. La complexité de ce mode de financement en émergence exige de l’expérience dans des domaines multiples, notamment les valeurs mobilières, la fiscalité, les services financiers et le commerce électronique.

L’équipe d’avocats spécialistes de Dentons s’est consacrée à bien comprendre le fonctionnement du financement collectif et à prévoir la façon dont celui-ci évoluera. Nos clients nous demandent conseil sur un large éventail de questions d’ordre juridique touchant le financement collectif, dont les
suivantes :

• les entreprises qui souhaitent mettre sur pied des modèles novateurs en matière de financement collectif par capitaux propres;
• les courtiers en valeurs mobilières désireux d’améliorer leurs plateformes sur Internet ou d’en adopter une;
• les portails destinés au financement collectif sans participation au capital, comme les plateformes qui offrent des modèles pour la collecte de dons, la remise de récompenses ou la prévente;
• les institutions financières et les nouveaux venus qui sont intéressés par le prêt entre pairs;
• les accélérateurs, les incubateurs, les entreprises effectuant de l’investissement providentiel et les entreprises en démarrage qui veulent créer des portails de financement collectif ou réunir des fonds grâce à ce mode de financement;
• les entreprises de soutien qui fournissent des services administratifs et autres à des portails de financement collectif.

Notre expertise s’étend à des domaines multiples :

Valeurs mobilières

Le financement collectif par capitaux propres comprend tant les plateformes de « liaison » en ligne destinées aux investisseurs agréés ou admissibles que les nouveaux modèles de placement auprès des investisseurs particuliers. De façon plus générale, le financement collectif par capitaux propres comprend l’utilisation d’Internet aux fins du placement de titres, de la sollicitation des épargnants ou de l’annonce de placements. L’équipe de financement collectif chez Dentons regroupe des avocats chevronnés qui collaborent étroitement à l’évolution continue de la réglementation des valeurs mobilières applicable. Dans les territoires où certains types de financement collectif par capitaux propres sont déjà permis par la loi, nous conseillons les clients au sujet des exigences locales en matière d’octroi de licence et de conformité.

Fiscalité

Quel qu’en soit le type, le financement collectif comporte des questions fiscales complexes, particulièrement lorsque les fonds traversent des frontières. Les avocats fiscalistes de notre équipe de financement collectif maîtrisent ces questions, notamment les considérations en matière d’impôt sur le revenu, de dons de bienfaisance, de taxes de vente et de retenues fiscales transfrontalières.

Services financiers

Qu’il s’agisse de communiquer avec les centres de traitement des paiements ou de vous conformer à la réglementation en matière de blanchiment d’argent, notre groupe responsable des services financiers vous aidera à résoudre les questions innombrables soulevées par le transfert de fonds réalisé dans le cadre d’un financement collectif.

Commerce électronique

L’équipe chevronnée de Dentons donne des conseils sur tous les aspects du commerce électronique : la commercialisation et la publicité dans les médias en ligne, les lois anti-pourriel et lois relatives à la protection de la vie privée, les modalités particulières des portails de financement collectif, et bien plus encore. Conscients que l’Internet ne connaît pas de frontières, nous avons mis sur pied une équipe qui peut présenter une vue globale du financement collectif et des cadres réglementaires connexes à l’échelle mondiale.