Le groupe Batteries et stockage d’énergie de Dentons vous invite à lire le bulletin qu’il a créé pour vous aider à rester bien au fait des développements concernant la chaîne d’approvisionnement en batteries et en véhicules électriques, particulièrement en ce qui a trait aux politiques gouvernementales et aux lois et règlements applicables. Ce bulletin vise à vous offrir un éclairage complet et opportun sur différentes questions, à vous proposer les plus récentes analyses juridiques et à vous renseigner sur les enjeux politiques relatifs aux batteries et aux véhicules électriques ainsi que sur l'évolution de ce marché.

Le Canada est en train de devenir un chef de file dans la chaîne d’approvisionnement mondiale en batteries et en véhicules électriques. Dentons, l’un des premiers cabinets d’avocats mondiaux en importance au Canada, connaît bien les autorités locales et mondiales qui chapeautent cette chaîne d’approvisionnement et, fort des compétences de pointe de ses avocats qui exercent dans ce secteur d’activité, est en mesure de fournir des conseils juridiques et stratégiques aux différentes parties prenantes.

Le bulletin Batteries et véhicules électriques sera rédigé par des experts de Dentons qui connaissent à fond les questions liées à l’industrie des batteries et des véhicules électriques. 

Nous publierons ici de nouveaux articles et publications sur une vaste gamme de sujets touchant les batteries et les véhicules électriques. Ajoutez cette page dans vos favoris!

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Le Canada lance des consultations sur les mesures à prendre pour freiner l’importation de véhicules électriques chinois

16 juillet 2024

Le 2 juillet 2024, le Canada a lancé des consultations sur les mesures potentielles à prendre en réponse à l’importation de véhicules électriques (VE) et de certaines pièces pour les VE en provenance de Chine. Ces consultations pourraient conduire le Canada à emboîter le pas des États-Unis et de l'Union européenne (UE), qui ont déjà adopté des mesures pour contrer l'importation de pièces et de composants électriques chinois.

Batteries et VE Canada : retour sur 2023 et prévisions pour 2024

14 février 2024

Alors que s’est terminée une année chargée pour la chaîne d'approvisionnement canadienne en batteries et véhicules électriques (« VE »), nous revenons sur les faits saillants de 2023 et abordons les prévisions à venir en 2024.

100 % d'ici 2035 : L’objectif ambitieux du Canada

21 décembre 2023

Le gouvernement du Canada a annoncé un nouveau règlement concernant les véhicules zéro émission (VZE) : le Règlement modifiant le Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers. Ce règlement établit des objectifs annuels de vente de VZE ambitieux et institue un système d’unités de conformité.

Budget fédéral de 2023 : Des incitatifs majeurs pour l’industrie canadienne des batteries et véhicules électriques

5 avril 2023

Bonne nouvelle pour l’écosystème canadien de l’énergie propre et des véhicules électriques : dans son budget de 2023, le gouvernement du Canada prévoit un certain nombre d’incitatifs importants liés à l’énergie propre et aux technologies propres au Canada.

Le Canada a tout ce qu’il faut pour devenir un leader de la chaîne d'approvisionnement en batteries

28 mars 2023

De plus en plus de pays s’engagent dans l’électrification des transports et se fixent des objectifs ambitieux en vue de réaliser une transition complète aux véhicules zéro émission au cours des prochaines décennies.