Dentons offre toute la gamme de services en droit de l’environnement au Canada et ailleurs dans le monde. L’environnement et les ressources naturelles sont des enjeux fondamentaux qui jouent un rôle déterminant dans la rentabilité des entreprises. Les lois et les règlements se compliquent et s’alourdissent sans cesse. Pour protéger votre entreprise et l’exploiter en conformité avec ces lois, faites appel à Dentons.

Les entreprises doivent de plus en plus tenir compte des répercussions de leurs activités sur l’environnement. Notre équipe multidisciplinaire peut vous aider à évaluer vos responsabilités et à gérer une multitude de questions, comme le développement de projets, l’obtention de permis, les études d’impact, la gestion des risques, les changements climatiques, la responsabilité des administrateurs et des dirigeants ou l’élaboration de politiques. Faites nous confiance, que ce soit pour rédiger les clauses environnementales de vos contrats immobiliers ou vous aider à obtenir les approbations requises aux paliers fédéral et provincial.

Nous sommes à vos côtés en cas d’urgence environnementale. Nous maîtrisons tous les aspects de la gestion de crises, qu’il s’agisse de la négociation d’autorisations relatives à des sites d’enfouissement, de l’élimination et du transport de matières et de déchets dangereux, du réaménagement de friches industrielles ou de la réalisation de vérifications de conformité environnementale. 

Vous avez besoin d’outils et de solutions efficaces pour atténuer le risque que votre responsabilité soit engagée. Nos avocats en litige mettent leurs compétences transfrontalières à votre service. Qu’il s’agisse de différends contractuels ou de poursuites civiles ou criminelles, nous favorisons d’abord le règlement à l’amiable, mais défendrons vos intérêts devant les organismes de réglementation et les tribunaux fédéraux et provinciaux si votre entreprise est accusée d’une infraction environnementale ou visée par une ordonnance d’exécution ou de remise en état.

Publications

Résolution de contrôle intérimaire agglomération de Montréal sur les milieux humides

8 mars 2024

Le 21 décembre 2023, le conseil d’agglomération de Montréal a adopté la résolution de contrôle intérimaire CG23 0753 relative à la protection des milieux humides (la « Résolution »).

Les tendances à surveiller en 2024 sur le plan de la réglementation environnementale : une autre année chargée en contestations

20 février 2024

L’environnement a fait les manchettes comme jamais en 2023, notamment en raison des débats et des contestations judiciaires suscités par la réglementation fédérale en la matière. Nous prévoyons que cette tendance se poursuivra en 2024, dans ce contexte où les parties prenantes continuent d’essayer de départager les compétences provinciales et fédérales en matière d’environnement.

Nouvelles et événements

Derniers communiqués de presse

Alexandre-Philippe Avard est de retour chez Dentons à titre d’associé au sein du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Montréal

15 juillet 2024

Dentons, le cabinet d’avocats mondial du Canada, est heureux d’annoncer qu’Alexandre-Philippe Avard est de retour au sein du groupe Litiges et règlement des différends du cabinet. Alexandre-Philippe est un avocat plaidant chevronné, reconnu pour ses compétences de pointe en droit de l’énergie, droit des ressources naturelles, droit minier et droit autochtone.