Dentons offre toute la gamme de services en droit de l’environnement au Canada et ailleurs dans le monde. L’environnement et les ressources naturelles sont des enjeux fondamentaux qui jouent un rôle déterminant dans la rentabilité des entreprises. Les lois et les règlements se compliquent et s’alourdissent sans cesse. Pour protéger votre entreprise et l’exploiter en conformité avec ces lois, faites appel à Dentons.

Les entreprises doivent de plus en plus tenir compte des répercussions de leurs activités sur l’environnement. Notre équipe multidisciplinaire peut vous aider à évaluer vos responsabilités et à gérer une multitude de questions, comme le développement de projets, l’obtention de permis, les études d’impact, la gestion des risques, les changements climatiques, la responsabilité des administrateurs et des dirigeants ou l’élaboration de politiques. Faites nous confiance, que ce soit pour rédiger les clauses environnementales de vos contrats immobiliers ou vous aider à obtenir les approbations requises aux paliers fédéral et provincial.

Nous sommes à vos côtés en cas d’urgence environnementale. Nous maîtrisons tous les aspects de la gestion de crises, qu’il s’agisse de la négociation d’autorisations relatives à des sites d’enfouissement, de l’élimination et du transport de matières et de déchets dangereux, du réaménagement de friches industrielles ou de la réalisation de vérifications de conformité environnementale. 

Vous avez besoin d’outils et de solutions efficaces pour atténuer le risque que votre responsabilité soit engagée. Nos avocats en litige mettent leurs compétences transfrontalières à votre service. Qu’il s’agisse de différends contractuels ou de poursuites civiles ou criminelles, nous favorisons d’abord le règlement à l’amiable, mais défendrons vos intérêts devant les organismes de réglementation et les tribunaux fédéraux et provinciaux si votre entreprise est accusée d’une infraction environnementale ou visée par une ordonnance d’exécution ou de remise en état.

Publications

Tendances réglementaires à surveiller en 2025 : Votre entreprise est-elle prête à répondre aux exigences de divulgation des informations liées au climat?

24 février 2025

Au Canada, les exigences de divulgation des informations liées au climat continuent d'évoluer. L’année 2025 marquera probablement une étape décisive dans la consolidation de ces obligations.

Tendances réglementaires à surveiller en 2025 : Évolution du cadre législatif du Canada sur la performance environnementale des bâtiments

20 février 2025

Le Canada a considérablement renforcé son cadre réglementaire en matière de performance environnementale des bâtiments, conformément à son engagement de réduire les émissions de gaz à effet de serre et d'atteindre la carboneutralité d'ici 2050. Grâce à des modifications législatives et à la mise à jour des codes du bâtiment, les gouvernements fédéral et provinciaux ont mis en place des règlements plus stricts en matière d'efficacité énergétique et adopté des normes axées sur la performance énergétique.

Tendances réglementaires à surveiller au Canada en 2025

22 janvier 2025

En 2025, le paysage réglementaire canadien évoluera dans un contexte général marqué par l’incertitude économique, des avancées technologiques et des dynamiques mondiales en pleine transformation.

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Nouvelles et événements

Derniers communiqués de presse

Alexandre-Philippe Avard est de retour chez Dentons à titre d’associé au sein du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Montréal

15 juillet 2024

Dentons, le cabinet d’avocats mondial du Canada, est heureux d’annoncer qu’Alexandre-Philippe Avard est de retour au sein du groupe Litiges et règlement des différends du cabinet. Alexandre-Philippe est un avocat plaidant chevronné, reconnu pour ses compétences de pointe en droit de l’énergie, droit des ressources naturelles, droit minier et droit autochtone.