La technologie avance à pas de géant, qu’elle soit au cœur de votre entreprise ou qu’elle soit un outil essentiel à son exploitation. Vous avez besoin d’avocats pour qui la propriété intellectuelle n’a aucun secret, qui sont à l’avant garde des tendances et qui n’oublient jamais vos objectifs.

Le groupe de technologie canadien de Dentons conseille des sociétés nationales et multinationales, des organismes gouvernementaux, des sociétés d’État et des établissements d’enseignement et de santé dans le cadre de la création, de l’acquisition, de l’utilisation et de l’exploitation commerciale de technologies et des droits de propriété intellectuelle connexes. Nos compétences sont nombreuses et notre expérience est vaste : énergie, pipelines, automobile, foresterie, services bancaires et financiers, gestion de placements, logiciels, matériel informatique, communications, publication, services publics, santé et éducation.

Notre démarche axée sur les secteurs d’activité nous permet de cerner les facteurs commerciaux et juridiques déterminants pour votre entreprise et de vous aider à gérer vos risques, à prendre les bonnes décisions et à structurer votre entreprise à la lumière des objectifs qui vous animent.

Plusieurs membres de notre groupe ont déjà été au service de sociétés du secteur de la technologie et possèdent ainsi une connaissance intime des enjeux qui sont les vôtres. Nos collègues des autres spécialités du cabinet, par exemple le droit fiscal, les valeurs mobilières, le capital de risque, la propriété intellectuelle, les litiges, la réglementation et le droit du travail, nous aident à vous offrir les conseils judicieux dont vous avez besoin.

Dentons a mené à bien de nombreux dossiers mettant en jeu des questions technologiques dans des secteurs d’activité multiples :

• les licences d’utilisation de technologies (notamment les logiciels, les semi conducteurs, les télécommunications, les biotechnologies, les services applicatifs, les services en ligne et les codes sources libres) et les conventions d’octroi de licences;
• les acquisitions de systèmes de technologies de l’information;
• les conventions de vente et de distribution (y compris les conventions conclues avec les revendeurs, les distributeurs, les revendeurs de produits modifiés, les fabricants d’équipement d’origine et les représentants des ventes);
• l’achat et la vente de technologies et d’autres types de propriété intellectuelle;
• la mise au point de logiciels et de systèmes et les services connexes;
• les conventions d’impartition;
• les opérations sur Internet, le commerce électronique et les questions connexes, par exemple l’hébergement et la création de sites Web, les modalités d’utilisation de sites Web, les énoncés relatifs à la protection des renseignements personnels et les codes de conduite;
• les coentreprises et les alliances stratégiques;
• les transferts de technologies et de droits de propriété intellectuelle;
• les fusions et acquisitions et les vérifications diligentes liées à la technologie ou aux droits de propriété intellectuelle;
• la protection des secrets commerciaux et des renseignements confidentiels.

Publications

2024 : L'année du droit à la portabilité des données – le comprendre pour le mettre en œuvre

2 février 2024

Le droit à la portabilité entrera en vigueur au Canada le 22 septembre 2024 par l'entremise de la Loi 25 du gouvernement du Québec modifiant la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec (Loi du Québec).

Nouvelles et événements

Derniers communiqués de presse

Les mentions que nous avons obtenues dans l’édition 2024 du guide Chambers Canada montrent que le cabinet continue à croître et à renforcer ses équipes dans tous les secteurs

28 septembre 2023

Nous sommes fiers d’annoncer que Dentons a obtenu un nombre record de mentions dans l’édition 2024 du guide Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business.

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6 avril 2021

5N Plus inc., un chef de file mondial de la production de semiconducteurs spécialisés et de matériaux de haute performance, a récemment annoncé avoir conclu une entente avec AZUR SPACE Solar Power GmbH (AZUR), pour acquérir toutes les actions émises et en circulation d'AZUR.

Dentons annonce que SONOSCOPE a clôturé avec succès sa première ronde de financement

11 septembre 2020

Félicitations à notre client SONOSCOPE pour la clôture de sa première ronde de financement avec un groupe d'investisseurs stratégiques.

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