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Claude Morency

Claude Morency

Associé

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Montréal

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Heure locale

Claude Morency est associé au sein du groupe Litiges et règlement des différends du bureau de Montréal. Il exerce principalement dans les domaines des litiges en droit des sociétés, des litiges commerciaux et des litiges de construction.

Claude a développé une expertise dans la gestion et la présentation de litiges de grande envergure devant les tribunaux ou les instances arbitrales. En matière de droit de la construction, Claude a représenté des parties impliquées dans des litiges de plusieurs dizaines et centaines de millions de dollars soulevant des enjeux de preuve technique très complexe. En matière commerciale, Claude œuvre surtout dans des dossiers de droit des actionnaires ou de différends contractuels. Claude a également de l’expérience à défendre des parties impliquées dans des processus d’enquête, incluant une commission d’enquête publique, de même qu’en matière pénale statutaire.

Claude a été associé directeur du bureau de Montréal durant 14 ans, soit de 2007 à 2021, et il siège actuellement au conseil de la région Canada.

Expérience

Aéroports de Montréal : Représenter Aéroports de Montréal dans le cadre de divers projets d’amélioration et d’agrandissement de ses infrastructures ainsi que de litiges de construction devant les tribunaux de même qu’en arbitrage.
Tembec : Conseiller Tembec dans le cadre de plusieurs dossiers de construction, incluant des litiges portant sur des vices de construction ou des défauts de performance d’équipements industriels.
Centre universitaire de santé McGill (CUSM) : Conseiller le partenaire public, le CUSM, dans le cadre d’un litige l’opposant au partenaire privé qui a obtenu un contrat pour la conception, la construction, le financement et l’entretien du nouveau campus du CUSM, le site Glen. Au terme de la phase conception et construction, le partenaire privé a déposé une demande introductive d’instance devant la Cour supérieure réclamant 330M$ CA pour des coûts directs, indirects et des coûts d’impact. Il s’agissait du premier litige judiciarisé en lien avec la réalisation d’un projet PPP au Québec.
DuProprio : Conseiller DuProprio inc. au regard de son positionnement stratégique dans le domaine de l’immobilier au Québec, en plus de défendre ses intérêts dans une multiplicité de recours intentés contre elle par l’industrie du courtage, incluant des plaintes pénales en vertu de la Loi sur le courtage immobilier, un recours en jugement déclaratoire portant sur l’interprétation de la notion de courtage immobilier et un recours collectif portant sur des publicités soi-disant fausses ou trompeuses.
Power Corporation du Canada : Représenter Power Corporation du Canada et sa filiale Gesca limitée dans le cadre d’une demande d’accès aux états financiers de plusieurs filiales aux termes de l’article 157 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions. Ce dossier soulève diverses questions rarement interprétées par les tribunaux canadiens.
Administration portuaire de Montréal : Conseiller l’agence fédérale relativement à divers aspects de la Loi maritime du Canada ainsi qu’à l’égard de différends dans le cadre de divers projets d’amélioration et d’agrandissement de ses installations portuaires, en plus de la représenter dans le cadre de litiges de construction.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) : Représenter la BAnQ devant la Cour supérieure et la Cour d’appel dans le cadre d’un recours en dommages de plusieurs millions intenté contre Axor Construction Canada inc.
Trans-Canada Énergie : Conseiller Trans-Canada Énergie dans le cadre de différents projets, notamment la construction d’une centrale thermique au gaz naturel de 507 MW à Bécancour au Québec (projet d’une valeur de 600 millions $ CA).
Cartier Énergie Éolienne : Agir pour cet important producteur d’énergie éolienne au Québec (Baie-des-Sables, Anse-à-Valleau, Carleton, etc.) en matière contractuelle, notamment relativement à des aspects touchant la construction et des obligations contractuelles des fournisseurs (projet d’une valeur de 1,1 milliard $ CA).
Groupe Aecon : Représenter Aecon dans le cadre de divers litiges de construction, dont notamment une poursuite en justice de 100 millions $ CA contre la Société d’énergie de la Baie-James et Hydro-Québec suivant la construction du bâtiment de la centrale Eastmain–1.
École Polytechnique de Montréal : Représenter l’École Polytechnique de Montréal dans le cadre d’une poursuite en dommages-intérêts de 11 millions $ CA contre des ingénieurs et un gestionnaire de projet à la suite de la conception et de la construction d'un laboratoire de structures pour l'école.
Ministère des Transports du Québec : Agir pour le Ministère dans le cadre du projet de prolongement de l'autoroute 30 selon la formule du partenariat public-privé.
Directeur exécutif – Projets de modernisation des centres hospitaliers universitaires de Montréal CHUM, CUSM, CHU Sainte-Justine : Conseiller le Directeur exécutif relativement aux projets de modernisation du Centre hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM), du Centre universitaire de santé McGill (CUSM) et du Centre hospitalier universitaire Sainte-Justine (CHU Sainte-Justine).
Entreprise de transport de gaz : Représenter l’entreprise dans le cadre d’un différend de 70 millions $ CA soumis à l’arbitrage à la suite de la construction d’un gazoduc de plus de 200 km.

Reconnaissance

Classé dans le Canadian Legal Lexpert Directory parmi les avocats canadiens de premier plan dans le domaine du droit de la construction (2013-2019)
Nommé « Acritas Star™ Lawyer » par Acritas Stars: Independently Rated Lawyers (2017-2019)
Reconnu dans le Best Lawyers in Canada comme l’un des avocats de premier plan au Canada dans les domaines du droit de la construction (2006-2021) et des litiges en droit commercial et des sociétés (2019-2021)
Reconnu comme l’un des « meilleurs avocats canadiens en droit de l’énergie » dans l’édition spéciale de Lexpert consacrée au secteur de l’énergie (Lexpert Special Edition – Canada’s Leading Energy Lawyers) (2017-2019)
Reconnu comme l’un des « meilleurs avocats canadiens en litiges » dans l’édition spéciale de Lexpert sur les litiges (Lexpert Special Edition – Canada’s Leading Litigation Lawyers) (2019)
Classé par Benchmark Litigation parmi les étoiles locales du litige (Québec, 2013-2015) et parmi les étoiles du litige dans les domaines du droit de la construction et du droit commercial général (2017)
Classé « BV Distinguished » par ses pairs dans la publication Martindale-Hubbell
Récipiendaire de la Médaille du jubilé de diamant de la reine Elizabeth II
Lexpert Special Edition – Canada’s Leading Infrastructure Lawyers : Classé parmi les avocats de premier plan au Canada dans le domaine de l’infrastructure (2019)

Présence médiatique

Cité dans « Why every organization needs a sponsorship program », The Globe and Mail, août 2022

Publications

Coauteur, « Canada – Construction & Engineering Law 2015 », The International Comparative Legal Guide to: Construction & Engineering Law (édition 2015), Global Legal Group Ltd., Londres
Coauteur, « Canada – Construction & Engineering Law 2014 », The International Comparative Legal Guide to: Construction & Engineering Law (édition 2014), Global Legal Group Ltd., Londres
« La gestion des risques reliés aux modes de réalisation des projets miniers et aux contrats liés à l’approvisionnement », octobre 2012

Activités et affiliations

Membre, Barreau du Québec
Membre, Association du Barreau canadien

Engagement dans la collectivité et travail bénévole

Membre du jury, « Prix Justice Imaginative » de la Faculté de droit de l’Université de Montréal et de la Chaire Lexum en information juridique (édition 2016)
Membre du comité d’honneur, « Cocktail-bénéfice Mosaïque » d’ENSEMBLE pour le respect de la diversité, 2016
Co-président, spectacle-bénéfice annuel « Donner pour changer leur vie » de la Fondation La Mosaïque, 2015
Co-président d’honneur, « Week-end pour vaincre les cancers féminins » de Pharmaprix, 2012

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