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Alexandre-Philippe Avard

Alexandre-Philippe Avard

Associé

Alexandre-Philippe Avard

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Montréal

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Heure locale

Alexandre-Philippe Avard est associé et membre des groupes de pratique Politique publique et règlementation et Litiges et règlement des différends de Dentons (bureau de Montréal). Sa pratique se concentre principalement sur le droit autochtone et le litige commercial. Il représente régulièrement des clients tant devant les tribunaux que dans le cadre d’arbitrages privés.

Dans sa pratique en droit autochtone, Alexandre-Philippe conseille divers clients œuvrant dans les secteurs de l’énergie, des ressources naturelles et des infrastructures en ce qui concerne diverses questions incluant les droits ancestraux et issus de traités, le devoir de la Couronne de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, les revendications et affirmations de droits formulées par les communautés autochtones ainsi que l’application des dispositions statutaires et réglementaires dans un contexte autochtone. Il fournit également des conseils stratégiques relativement aux relations avec les communautés autochtones et participe à la négociation et à la rédaction d’ententes avec ces communautés (ententes cadres, ententes de pré-développement, ententes sur les répercussions et avantages, ententes de partenariat, etc.). De plus, Alexandre-Philippe est impliqué pour le compte de promoteurs dans des litiges relatifs aux droits ancestraux et issus de traités.

La pratique d’Alexandre-Philippe porte également sur le litige commercial. Il représente des clients dans une variété de litiges complexes, incluant en matière de construction et de développement de projets, de règlementation d’activités économiques, d’interprétation de contrats commerciaux, et de résolution de différends soulevant notamment des questions de droit international privé et public, de responsabilité civile et contractuelle, de droit administratif et de droit constitutionnel.

Avant de se joindre à Dentons Canada, Alexandre-Philippe a travaillé pour un grand cabinet d’avocats national ainsi que pour un cabinet boutique spécialisé en litiges. Il a aussi été auxiliaire juriudique auprès de l’honorable W. Ian C. Binnie (Cour suprême du Canada) et de l’honorable Jean-Louis Baudouin (Cour d’appel du Québec). Alexandre-Philippe a aussi travaillé pendant plusieurs année comme avocat principal au sein du département des affaires juridiques d’une grande entreprise d’utilité publique.

Expérience

Hydro-Québec: Conseiller le client dans le cadre de litiges intentés par les Innus d’Uashat et de Mani-Utenam pour faire reconnaître l’existence de titres et droits ancestraux sur un territoire prétendument affecté par des projets de développement, incluant des projets hydroélectriques, et réclamer des dommages-intérêts d'environ 2 milliards de dollars canadiens .
Hydro-Québec: Conseiller le client dans le cadre de litiges intentés par les Innus de Pessamit pour faire reconnaître l’existence de titres et droits ancestraux sur un territoire prétendument affecté par des projets hydroélectriques et réclamer des dommages-intérêts d'environ 500 millions de dollars canadiens .
Hydro-Québec: Représenter le client relativement à des réclamations déposées par des communautés autochtones et liées au devoir de la Couronne de consulter et d’accommoder les peuples autochtones.
Enbridge Pipelines Inc.: Participer aux procédures d’appel devant la Cour suprême du Canada dans l’affaire Chippewas of the Thames First Nation c. Pipelines Enbridge inc., 2017 CSC 41, concernant les implications pour les tribunaux administratifs du devoir de la Couronne de consulter les peuples autochtones .
DuProprio: Conseiller DuProprio inc. au regard de son positionnement stratégique dans le domaine de l’immobilier au Québec, en plus de défendre ses intérêts dans une multiplicité de recours intentés contre elle par l’industrie du courtage, incluant des plaintes pénales en vertu de la Loi sur le courtage immobilier, un recours en jugement déclaratoire portant sur l’interprétation de la notion de courtage immobilier et une action collective portant sur des publicités soi-disant fausses ou trompeuses.
Administration portuaire de Montréal: Conseiller le client relativement à divers aspects de la Loi maritime du Canada ainsi qu’à l’égard de différends dans le cadre de projets d’amélioration et d’agrandissement de ses installations portuaires, en plus de la représenter dans le cadre de litiges de construction.
Power Corporation du Canada: Représenter Power Corporation du Canada et sa filiale Gesca Ltd. dans le cadre d’une demande d’accès aux états financiers de plusieurs filiales aux termes de l’article 157 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions.
Groupe Aecon: Représenter Aecon dans la défense d’une réclamation relative à un grand projet de construction.
Teledyne Dalsa Semiconducteur Inc.: Représenter le client devant le Tribunal administratif du Québec dans un litige portant sur l’interprétation de la Loi sur la fiscalité municipale.
Dorinco Reinsurance Company: Représenter le client dans le cadre d’un recours ayant trait à des questions de couverture d’assurance liées à l’affaire « Castor Holding ».
Promoteur d'un projet d'énergie éolienne: Représenter le client dans le cadre d’un litige en droit municipal relatif à un projet de parc éolien.
Promoteur immobilier: Agir pour le compte d’un promoteur immobilier dans le cadre d’un litige relatif à l’interprétation de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles et à son interaction avec le cadre juridique et législatif pour l’aménagement du territoire sur l’île de Montréal.
Sociétés et États étrangers: Fournir des conseils relativement à la Loi sur l’immunité des États ainsi qu’à des questions de droit international privé (conflit de lois, juridiction des tribunaux québécois et exécution de jugements étrangers).

Reconnaissance

Reconnaissance professionnelle

Association du Barreau canadien – Division du Québec : Prix Jules-Deschênes (2022)
Lexpert : Étoile montante – Avocat de premier plan de moins de 40 ans (1997)
The Legal 500 Canada : Reconnu parmi les meilleurs avocats dans le domaine du droit autochtone (2019)
The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnu comme un avocat de premier plan à surveiller dans le domaine des litiges en droit public (2018)
Chambers Canada : Classé parmi les avocats à surveiller dans le domaine du droit autochtone (2018 et 2019)
Benchmark Litigation : Classé parmi les Avocats de la relève (Future Star) – Québec (2016) et parmi les étoiles du litiges dans les domaines du droit autochtone, du droit commercial, de l’assurance et de la responsabilité professionnelle (2017)

Distinctions académiques

Gouvernement du Royaume-Uni : Bourse d’études britannique Chevening (2003)
Collège Wadham, Université Oxford : Bourse d’études canadienne Donner (2003)
Université McGill : Bourse d’études J.W. McConnell et palmarès du doyen (1997-2001)
Membre de l’équipe de plaidoirie du concours Charles-Rousseau en droit international public; participation à la finale tenue à la Cour internationale de Justice à La Haye aux Pays-Bas (2001)

Publications

Auteur, chapitre sur le droit international privé, Le Grand collectif – Code de procédure civile – Commentaires et annotations, L. Chamberland (Directeur), Cowansville, Yvon Blais, (2015-2024)
Co-auteur, « The maturation of the duty to consult: Top ten developments of 2017 in Canadian Aboriginal law », bulletin publié par Dentons (2018)
Co-auteur, « Ktunaxa Nation: The Supreme Court Returns to Haida First Principles in Dismissal of Ski Hill Duty-to-Consult Case », bulletin publié par Dentons (2017)
Co-auteur, « Supreme Court of Canada Clarifies when Regulatory Bodies May Be Relied on to Fulfill the Crown’s Duty to Consult Aboriginal Peoples », bulletin publié par Dentons (2017)
Co-auteur, « Renewal, Roadmaps—and Rhetoric? Top Ten Developments of 2016 in Canadian Aboriginal law », bulletin publié par Dentons (2017)
Co-auteur, « Les 10 principaux développements dans les domaines des consultations avec les autochtones et du droit des traités en 2016 », Association du Barreau canadien (2017)
Auteur, « Daniels v Canada: Métis and Non-Status Indians Fall under Parliament's Legislative Authority », bulletin publié par Dentons (2016)
Co-auteur, « Le gouvernement de l'Ontario est autorisé à exercer les droits de la Couronne prévus au Traité n° 3 », bulletin publié par Dentons (2014)
Co-auteur, « Commentaires de jugement – Nation Tsilhqot’in c. Colombie-Britannique, 2014 CSC 44 », bulletin publié par Dentons (2014)
Auteur, « General Contractors Must Follow Construction Contracts’ Claim Procedure », bulletin client Dentons (2013)
Co-auteur, « Court Completely Lifts Injunction Halting Forestry Activities – Companies’ Efforts To Develop Good Relations Seen as Relevant », Lawyers Weekly, Vol. 27, No. 19, p. 12-14, (2007)
Co-auteur, « L’immunité légale de la femme enceinte et l’affaire Dobson », Revue de droit de McGill, Vol. 45, No. 1, p. 315, (2000)

Activités et affiliations

Membre, Conseil d’administration de la Société Alzheimer de Montréal (depuis 2022)
Membre, Comité citoyenneté et chartes de l’Association du Barreau canadien, division du Québec (depuis 2010)
Membre, Comité sur les droits de la personne du Barreau du Québec (2011-2016)

Conférences et exposés

Conférencier, « Développements jurisprudentiels récents en droit autochtone » – conférence annuelle organisée par le Conseil patronal de l’environnement du Québec (2021-2024)
Conférencier, « La composante autochtone dans les facteurs ESG-A : où en sommes-nous? » – conférence organisée par Open Forum Ouvert dans le cadre de la « Journée stratégique – La consultation et les accommodements avec les communautés autochtones » (2023)
Conférencier, « Les enjeux autochtones en tant que partie intégrante des ESG » – conférence organisée par Open Forum Ouvert intitulée « Journée ESG pour avocats » (2022)
Conférencier, « Susciter le changement social : améliorer la participation des sociétés autochtones dans les projets d’infrastructures d’envergure » – modérateur d’un panel de discussion dans le cadre du Symposium en ligne de l’Association du Barreau canadien sur le droit de la construction et des infrastructures
Conférencier, « Session de formation sur les développements récents en matière d’obligation de consultation des peuples autochtones » – conférence organisée par le Conseil patronal de l’environnement du Québec (2018)

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