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Xavier Van Overmeire

Xavier Van Overmeire

Associé*

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Montréal

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Xavier Van Overmeire exerce le droit des affaires, tout particulièrement le droit du commerce international. Il est Fellow au Centre d’études et de recherches internationales de l’Université de Montréal (CÉRIUM).

Xavier conseille principalement des clients dans le cadre de fusions et acquisitions, de coentreprises et d’alliances stratégiques internationales (y compris la conclusion de contrats de franchise, de distribution et d’accords de transfert de technologie). Il possède une vaste expérience dans le domaine des opérations transfrontalières ainsi que particulièrement dans les secteurs de l'énergie, des ressources naturelles, des produits pharmaceutiques, des nouvelles technologies, du commerce électronique et du commerce des services. Xavier représente régulièrement les intérêts de compagnies locales et étrangères devant des tribunaux internationaux (notamment en Europe) ou des groupes spéciaux d’arbitrage à l’égard de questions de commerce international ayant trait à l'investissement et à l’importation ou à l’exportation de produits ou de services.

Xavier enseigne à la faculté de droit de l’Université de Montréal et est régulièrement invité à titre de conférencier par différentes associations et corporations internationales notamment relativement à des questions liées aux accords de libre-échange et plus particulièrement concernant le récent Accord Économique Commercial Global entre l’UE et le Canada (« AECG »).

_{*Xavier Van Overmeire est un associé de Dentons Canada Consultation Professionnelle Étrangère S.E.N.C.R.L.}

Expérience

Équipements Médicaux Leika ltée : Conseiller le client, une entreprise de premier plan dans le domaine du traitement des plaies et du soulagement de la douleur, relativement à la vente de toutes ses actions émises et en circulation.
Société de financement par capitaux propres canadienne :Conseiller la société relativement à l’achat d’actions d’une société ontarienne qui fournit des services de gestion de marque, de conformité, de commercialisation, de marketing et de logistique à des propriétaires de marques du secteur de la santé.
Fonds d’Investissement Theodorus IV: Conseiller EEBIC VENTURE dans la création d’un fonds d’investissement parallèle belgo-québécois; Théodorus IV investira dans une vingtaine d'entreprises en Belgique et au Canada.
La Granaudière: Conseiller La Granaudière sur tous les aspects liés à la création d’une unité de production de granules de bois dans la région de Saint-Michel-des-Saints, du financement à la construction de l’unité de production, le tout s’inscrivant dans un projet transatlantique franco-canadien. L'usine transforme du bois de faible qualité en énergie renouvelable pour le marché d’exportation, valorisant ainsi une ressource naturelle sous-utilisée.
DRAKKAR : Conseiller une société de renommée mondiale qui fournit des services d’impartition à des clients de diverses industries telles que l’aérospatiale, dans le cadre de la conclusion d’un partenariat avec Avianor, société ayant développé un savoir-faire de pointe dans le domaine de la maintenance et de l’intégration de cabines d’avions commerciaux.
Corporation financière BDG et Associés : Conseiller BDG relativement à l’achat d’actions d’une société québécoise, chef de file mondial dans la purification de l’air par les ultraviolets, offrant des systèmes de purification de l’air et de désinfection des serpentins.
Amrikart Ressources Cybernétique Inc: Conseiller la société Amrikart relativement à l’achat d’actions d’une société ontarienne contrôlée par une multinationale japonaise et dont le siège décisionnel était situé en Belgique, propriétaire de la technologie iGPS.
Corporation financière BDG et Associés : Conseiller BDG relativement à l’achat d’actions d’une société québécoise, chef de file dans l’importation et la distribution de bouteilles de verre haut de gamme pour une variété de fabriques artisanales et d’industries qui produisent, entre autres, de la bière, du vin, des spiritueux, du cidre, de l’huile, du vinaigre, du sirop d’érable, du miel et de l’eau.
Compagnie canadienne du secteur de l’aérospatiale : Services de représentation dans le cadre de l’acquisition d’une technologie.
Société de financement par capitaux propres canadienne : Conseiller la société dans le cadre de l'achat d'actions d'une société de conception et de fabrication de systèmes de traitement de l'air.
Compagnie canadienne : Services de consultation relatifs à la négociation d’un contrat de « Toll manufacturing» avec une « Joint Venture » établie à Shanghai.
Nom du client confidentiel : Rédaction de contrats internationaux de vente de métaux précieux de l’Europe vers l’Asie.
Convention de Bâle : Conseiller juridique d’une compagnie dans le cadre de sa mise en conformité aux politiques européennes en matière de valorisation des déchets.
Nom du client confidentiel : Services de consultation fournis à une compagnie (active dans les métaux non précieux) dans le cadre de litiges et d’arbitrages ayant pris naissance par suite de l’acquisition d’une entreprise en contrepartie d’environ 360 millions $ CA et faisant suite à des fraudes résultant d’un trafic illicite de déchets.
Noms des clients confidentiels : Services de représentation et de consultation fournis à des entreprises américaines et européennes faisant face à un problème d’importations parallèles dans l’Union européenne, comptabilisant des pertes de plusieurs millions de dollars américains.
Particuliers : Services de représentation fournis dans le cadre d’une procédure criminelle en violation de secrets industriels.
Compagnies canadiennes et européennes : Services de consultation fournis à des clients du secteur de la santé agissant à titre d’agents commerciaux ou de distributeurs pour des compagnies canadiennes ou européennes relativement à une plainte pour bris de leur contrat cadre.
Logisticien : Services de consultation relatifs à toutes les opérations de restructuration de son groupe canadien.
Compagnies européennes : Services de consultation fournis à plusieurs clients exerçant pour la plupart dans le secteur de la santé, relativement à la commercialisation et la distribution de leurs produits dans plus de 71 marchés.
Sociétés minières : Services de consultation relatifs à la vente internationale de minerais (en lots ou individuels); chacun des contrats représente une valeur annuelle de plus ou moins 35 millions $ US.
Nom du client confidentiel : Conseiller juridique dans le cadre de la restructuration d’un réseau de distribution en un réseau d’agents commerciaux sur les marchés européen et américain.
Entreprises de services logiciels : Services de consultation relatifs à la vente de leurs services au Canada et aux États-Unis grâce à la mise en place d’un réseau de distributeurs-revendeurs et d’agents commerciaux.
Entreprise pharmaceutique : Services de consultation relatifs à la distribution et la promotion de ses produits au Canada dans le cadre d’un programme d’accès spécial pour usage compassionnel.
Compagnie du secteur de l’aéronautique : Services de consultation relatifs aux aspects juridiques de la mise en place de partenariats précompétitifs (Joint Venture) entre une entreprise canadienne et une entreprise étrangère.
Société de biotechnologie : Services de consultation relatifs à la concession de certains droits de propriété intellectuelle sous licence pour une valeur annuelle de 40 millions $ CA.
Entreprise européenne : Services de consultation relatifs à la mise en place d’un partenariat couvrant les étapes de conceptualisation, de prototypage, de fabrication et de commercialisation avec un institut de recherche canadien.
Groupe belge : Services de consultation relatifs à la compensation de ses dettes et créances avec un groupe canadien avec lequel il s’était lié.
Important producteur d’énergie éolienne : Services de consultation relatifs aux contrats d’achat d’équipement éolien, aux opérations de transport (négociation des contrats de transport NVOCC) et aux questions d’assurance pour des contrats évalués à plus ou moins 85 millions $ CA.
Société spécialisée dans les équipements de forage pour carrières, mines et puits : Services de consultation relatifs à un transfert de technologie, et ce, en vue d'un projet de développement pour la purification des eaux en Afrique (République démocratique du Congo).
Propair : Conseiller cette société qui offre des services de location d’avions privés, d’évacuation aéromédicale, de navettes d’entreprise et d’entretien d’aéronefs sur les aspects réglementaires liés à la mise en place d’un système B2B d’affrètement partagé.
Produits Neptune Inc. : Conseiller l’entreprise sur le développement de marché et la distribution d’une nouvelle gamme de produits sur le marché nord-américain.
Société de placement et de promotion immobilière : Conseiller et représenter une société de placement et de promotion immobilière et son actionnaire majoritaire européen, victime d’une fraude présumée de son actionnaire minoritaire.
Litiges patrimoniaux : Conseiller sur les aspects de droit international privé dans le cadre d’un litige international avec des comparutions multiples en France, en Belgique et au Québec.

Reconnaissance

Présence médiatique

Cité dans, « Les élections législatives en France ne menacent pas le libre-échange avec l’Europe », Les Affaires, juillet 2024
Cité dans l’article «Renforcer les chaînes logistiques grâce à l’ACÉUM», Les Affaires, Novembre 2023
« Et si Trudeau proposait à Biden un Buy North American? », Les Affaires, novembre 2020
« Le déséquilibre qui guette le commerce mondial », Le Devoir, mai 2020
« VIA Rail : le Canada a plus à gagner qu'à perdre du libre-échange », Les Affaires, décembre 2018
« Désaccord belge sur le CETA: "un choc" pour le monde entrepreneurial canadien », RBTF.be, le 15 juin 2017
Cité dans l’article « Rumeur de retrait de l'ALÉNA: Trump peut-il le faire? », Les Affaires, avril 2017
Cité dans l’article « Comment réagir à la montée du protectionnisme », Les Affaires, mars 2017
« Le CETA, ratifié par le Parlement européen », Planète Terre, février 2017
« Libre-Échange : c’est l’impasse », ICI Radio-Canada, février 2017
Cité dans l’article « Libre-échange Canada-Europe : En vigeur très rapidement », La Presse, février 2017
Cité dans l'article"La fin de la mondialisation heureuse", Les Affaires, octobre 2016
Cité dans l’article « Brexit: beaucoup d'incertitude pour nos entreprises », Les Affaires, mars 2016
Cité dans l’article « Valmetal automatise les fermes d'Europe », Les Affaires, mars 2016
Cité dans l’article « Des cabinets ouverts sur le monde », Les Affaires, le 23 janvier, 2016

Publications

« L’Accord économique commercial global entre l’Union européenne et le Canada : Perspectives économiques et revue légale » (coauteurs Ari Van Assche et Marianne Bastille-Parent), LexisNexis Canada, octobre 2020
« L’AEUMC : le nouvel accord Canada, États-Unis, Mexique en vigueur», En ligne, septembre 2020
« Commerce électronique Canada-Union européenne » , Droit des technologies, Éditions Larcier, 2018

Mise en vigueur provisoire de l'AECG : des questions majeures sont toujours en suspens

Les Affaires

« L'AECG : un accord de nouvelle génération », Options Politiques, 4 août 2017
« Que signifie la mise en vigueur provisoire de l’accord économique commercial global « AECG » entre l’UE et le Canada? » (coauteur Nadiya Nychay), publication Dentons, mars 2017
« The Comprehensive Economic and Trade Agreement between Canada and the EU: An Overview » (coauteur Nadiya Nychay), LexisNexis, février 2016
« Éterni-T, Avis d’expert, Publireportage », Les Affaires, 25 avril 2015
« Les grandes lignes de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne », Xavier Van Overmeire, LexisNexis, mars 2015
« L’exercice de droit de propriété intellectuelle sous l’angle du droit européen de la concurrence », Distribution des intangibles : la propriété intellectuelle dans le commerce des nouveaux biens (sous la direction de Pierre-Emmanuel Moyse), Les Éditions Thémis, mai 2014
« L’ancrage de la signature d’un accord entre l’Union européenne et le Canada », publication Dentons, octobre 2013
« Accord de libre-échange Canada-Union européenne : questions de propriété intellectuelle et répercussions sur l’industrie pharmaceutique », publication Dentons, octobre 2013
« La Joint Venture internationale comme mode d’accès à un marché étranger », Savoir Exporter, vol. 26, n° 2, janvier 2013
« Un accord commercial Canada-UE en 2013 : opportunités à saisir pour les exportateurs wallons », L’Exportateur, Éditions des CCI, novembre 2012
Fascicule 2, « Structure de la règle de conflit », JurisClasseur Québec – Collection Droit civil, Droit international privé, LexisNexis Canada Inc., novembre 2012
Co-auteur, « Les importations parallèles dans l'Union européenne – La recherche d'un équilibre entre liberté et protection », co-édition Anthemis, L.G.D.J., Schulthess et Thémis, 268 pages, mars 2012
Rédaction de l'avant-propos et de commentaires sur l'ouvrage de Christine Destexhe intitulé « Le contrat de vente international : pour les non-juristes », Edipro, Bruxelles, Belgique, 2010
« Incoterms 2010 : adaptation aux pratiques commerciales contemporaines », Pleins feux sur le commerce international, novembre 2010
« Importation parallèle et reconditionnement de produits pharmaceutiques : les enseignements de l'arrêt The Wellcome Foundation Ltd. c. Paranova Pharmazeutika Handels GmbH », Les Cahiers de propriété intellectuelle, octobre 2009
« Le droit des sociétés dans l’Union européenne : l’avènement d’une Compagnie européenne », Pleins feux sur le droit européen, publication Dentons, mai 2009
« Importations parallèles de médicaments en Europe : Conciliation entre Libertés et Protections », Les Cahiers de propriété intellectuelle, mai 2009
« Le monde virtuel met au défi les législateurs : la problématique de la loi applicable dans le cyberespace », Lex Electronica, Université de Montréal, printemps 2008

Activités et affiliations

Président, Conseil d'administration, Belgian Canadian Business Chamber (BCBC ), Toronto
Membre, Conseil d’administration, Chambre de commerce France-Canada
Membre, Comité Affaires internationales (Chambre de commerce du Montréal métropolitain)
Membre, Cercle d'Affaire Belgique-Québec (CABQ)

Engagement dans la collectivité et travail bénévole

Membre, Conseil d'administration, Théâtre de l’Instant, Montréal
Fellow, Centre d’études et de recherches internationales de l’Université de Montréal (CÉRIUM)
Membre, comité de rédaction du journal mensuel L’Exportateur

Activités d'enseignement

« Transactions commerciales internationales 2 », chargé de cours, maîtrise en droit, Université de Montréal
« Transactions commerciales internationales 1 », chargé de cours, maîtrise en droit, Université de Montréal
« Electronic Commerce Law », chargé de cours, maîtrise en droit, Université de Montréal
« European Business Law », chargé de cours, maîtrise en droit, Université de Montréal
« International Contracts – Part 1 », chargé de cours, maîtrise en droit, Université de Montréal

Conférences et exposés

« Renaissance du NUCLÉAIRE : Le Canada ouvre la porte aux Petits Réacteurs Modulaires (PRM/SMR) Quelles opportunités pour les entreprises françaises ? », webinaire présenté par la Chambre de commerce France-Canada, 22 mars 2023
« Choix, stratégies et défis pour 2023 : les aspects légaux liés à votre expansion au Canada », présentation donnée dans le cadre de l’atelier « Exporter et s'implanter au Canada » que la Chambre de commerce France-Canada a présenté à Rennes et Nantes, 8 et 9 mars 2023
« Choix, stratégies et défis pour 2022 : les aspects légaux liés à votre expansion au Canada », présentation donnée dans le cadre de l’événement « Exporter et s'implanter au Canada » que la Chambre de commerce France-Canada a présenté à Lille, à Lyon et à Nice, 23-25 mars 2022
« Les répercussions de la pandémie de COVID-19 sur le commerce international : la compétitivité du Canada et l’UE sur le marché international », Sommet Économique UE-Canada 2020, Montréal, 30 septembre 2020
« Accord Économique Commercial Global entre l’Union européenne et le Canada (AECG) », en partenariat avec Business France, Rennes, Lyon, Strasbourg, Nancy, Paris et Caen, 2017
« Strategies for European Expansion, Choice, Strategies and Challenges », BCBC, Toronto, 29 mai 2017
« Accord Économique Commercial Global entre l’Union européenne et le Canada (AECG) », en partenariat avec la Délégation du Québec à Paris, Nantes, 31 mai 2017
« Les grandes lignes de l’Accord Économique Commercial Global entre l’Union européenne et le Canada (AECG) », CCI Liège Verviers Namur, Liège, 16 mai 2017
Coconférencier, « Créer une compagnie, distribuer un produit ou s’associer avec un partenaire outre-Atlantique », Convention d’affaires Canada-France, CCI Française au Canada, Montréal, 22 mars 2016
« Aspects juridiques et règlementaires en Europe », Table ronde – Carrefour Europe, Montréal, 6 novembre 2014
« Accord économique et commercial global Canada-Union européenne (AECG) », séminaires en région, mai 2014
« Les accords commerciaux internationaux », Federated Press, 16 octobre 2013
« Les défis auxquels font face les compagnies minières et énergétiques canadiennes à l’étranger : Encadrement juridique des contrats internationaux », formation donnée à des clients, Montréal, 2 octobre 2013
« Aspects pratiques des stratégies de distribution », VIE Network UK, Londres, 21 août 2013
« The mechanism of exhaustion of rights in light of competition law », Association internationale des jeunes avocats, 15 novembre 2012
« Parallel Imports within the European Union », formation donnée à des clients, 23 mai 2012
« Mise en marché : Aspects légaux et pratiques de la vente internationale », formation donnée à des membres du Barreau du Québec et de la Chambre des notaires du Québec, organisée par le Centre de conférences de la Maison des hautes technologies, 18 avril 2012
« Exporter ses produits dans l’Union européenne », séminaire organisé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, 12 avril 2012
« Aspects pratiques et internationaux de la vente en ligne », conférence donnée dans le cadre de la Conférence Legal IT 6.0, 2 avril 2012

Coordonnées

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Champs de compétence

Formation

Université Concordia, 2010, Certificate in Management

Université de Montréal, 2010, Maîtrise en droit des affaires (LL.M.)

Barreau de Bruxelles, 2006, Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA)

Julius-Maximilians-Universität Würzburg (Allemagne), 2004, programme d'échange

Université de Louvain-la-Neuve (Belgique), 2004, Licence en droit (équivalent à la maîtrise en droit)

Université de Namur, 2001

Admission au Barreau et titres de compétence

Bruxelles, 2004

Tournai, 2005

Québec (Conseiller juridique étranger), 2008

Langues

Anglais
Français

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Reconnaissance

Présence médiatique

Publications

Activités et affiliations

Engagement dans la collectivité et travail bénévole

Activités d'enseignement

Conférences et exposés

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